|

Propriété
intellectuelle :
Le nom Biobasic
Environnement® est une marque déposée. La reproduction
ou l'utilisation des éléments se trouvant dans
le site www.biobasicenvironnement.com, en totalité
ou pour partie, est strictement interdite. Les textes et les
images mis en ligne sur le site, sauf mentions particulières,
sont la propriété intellectuelle et légale
de Biobasic Environnement. Les textes originaux peuvent être
cités dans un but d'exemple et d'illustration à
condition que l'URL du site [http://www.biobasicenvironnement.com] soit clairement indiquée,
éventuellement sous forme de lien hypertexte. La mise
en place de lien hypertexte en direction de notre site doit faire
l'objet d'une autorisation préalable de la société
Biobasic Environnement. A ce titre, nous vous informons que toute
représentation ou reproduction intégrale ou partielle
faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit
est illicite. Aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété
Intellectuelle, la contrefaçon est punie de deux ans d'emprisonnement
et de un million de francs d'amende.
Traitement
des données personnelles :
Au cours de
votre navigation sur le site, des données personnelles
peuvent être saisies, par enregistrement volontaire, dans
la rubrique Contact. Nous tenons ces informations strictement
confidentielles et ne les utilisons qu'à notre usage exclusif.
Nous vous informons que conformément à la Loi Informatique
et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à
tout moment d'un droit d'accès, de rectification ou de
suppression des données vous concernant en écrivant
à Biobasic Environnement, Parc Technologique La Pardieu,
27 rue Jean Claret, 63063 Clermont-Ferrand cedex 1, France.
Nous déclinons
toute responsabilité en cas de difficulté d'accès
à notre site ou d'interruptions dans la connexion. Nous
sommes heureux de vous accueillir sur notre site et vous souhaitons
une agréable visite.

|